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Les Villes portes ? ça fonctionne comment ?

Selon les usages faits par certains Parcs, les « villes-portes » sont généralement des communes urbaines non territorialement concernées par le périmètre du Parc mais avec lesquelles le Parc entretient des relations en vue de favoriser une complémentarité et un équilibre entre les zones urbaines et rurales et la gestion durable des échanges entre ces zones. Ces relations établies entre les villes-portes et les Parcs autour de projets communs permettent de « conjuguer les efforts des urbains et des ruraux pour rendre la ville durablement habitable et la campagne durablement habitée ».

Cependant, les statuts des Parcs, s’ils mentionnent parfois le rôle de « villes portes », font adhérer à leur syndicat mixte des « EPCI-Portes », des « communes associées », des « villes –partenaires » ou autre. Il semble, sans qu’une analyse de terrain puisse étayer ce postulat, que ces structures, désignées par des qualificatifs génériques, occupent une place et un rôle similaires à celui de villes-portes désignées comme telles.

Selon une analyse des statuts, 24 Parcs intègrent la notion de ville-porte ou des notions qui lui sont associées.

Dans seulement trois cas, ces structures sont membres consultatifs, c’est-à-dire que 21 Parcs ont intégré à leur comité syndical des « structures-portes » (communes ou EPCI) avec voie délibérative. Cependant dans la totalité des cas, même pour les communes qui n’ont qu’une voie consultative, une cotisation est fixée, par voie statutaire ou contractuelle. En effet, si les 24 Parcs concernés intègrent statutairement les structures-portes au syndicat mixte, certains d’entre eux renvoient les aspects opérationnels à des dispositions contractuelles au cas par cas.

Les relations statutaires des Parcs et des collectivités portes sont relativement simples et se calquent généralement sur le mode de relations entretenues avec les autres membres statutaires du syndicat mixte. Lorsqu’il s’agit d’un EPCI-porte, comme c’est le cas pour 1 communauté d’agglomération, 1 communauté urbaine, 2 communautés de communes et 3 syndicats intercommunaux, le mode d’adhésion est similaire à celui d’une ville-porte.

Ainsi, lorsqu’un EPCI n’est pas concerné par le périmètre Parc, l’adhésion au syndicat mixte semble moins problématique que celle des EPCI intégrés au territoire du Parc. En effet, les enjeux sont différents, et surtout, les contraintes liées aux EPCI du Parc (effet double cotisation notamment) ne sont plus opérantes quand il s’agit mener des actions communes avec un EPCI « extérieur » au Parc.